Déposée le 24 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAÏA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAIA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAÏA NATURE domicilié(e) 19, rue Honoré de Balzac, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 268 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier VARLET SARL GAÏA NATURE - France.
La marque GAIA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIA NATURE est expirée depuis le 24 octobre 2011.
GAÏA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : TERNATA
GAÏA NATURE (SARL) - 19, rue Honoré de Balzac, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 432268647
Monsieur Didier VARLET SARL GAÏA NATURE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344188 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 30 avril 2002 - retrait partiel n°345551 - Publication au BOPI 2002-04-30
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363843 - Publication au BOPI 2003-01-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Graines, plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes. Engrais naturels et organiques pour les terres, produits destinés à l'amendement et à la fertilisation des sols, composts, terreaux, humus et substrats de culture, produits fertilisants (pulvérulents, liquides, en granulés ou en poudre) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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